J.O. Numéro 46 du 23 Février 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02991

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Arrêté du 13 février 2001 portant nomination à la Commission nationale de toponymie


NOR : EQUP0001719A



Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 13 février 2001 :
Mme Simoni-Aurembou (Marie-Rose), directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique, est nommée présidente de la Commission nationale de toponymie ;
Mme Lejeune (Sylvie), experte technique, est nommée rapporteuse de la Commission nationale de toponymie.